Gestion des procédures douanières / LE GÉNIE / GE016

18,01 €

Gestion des procédures douanières

Bac+2 Transport / BTS CI

Date de parution : Août 2021

Référence : GE016-21

ISBN : 978-2-38197-179-7 / 9782381971797

Auteurs : DECHAUME Jacques et VENTURELLI Walter

Quantité
Précommande / Date de parution 31/08/2021

Gestion des procédures douanières

Bac+2 Transport / BTS CI

Présentation

Cette nouvelle édition 2021 prend en compte les nouvelles réglementations liées au BREXIT.

L'objectif de cet ouvrage est de proposer des méthodologies claires et complètes pour maîtriser l'ensemble des procédures douanières dans le cadre de l'Union européenne. Il se base sur de nombreux documents réels.

Le llvre de l'étudiant comprend un cours complet qui couvre le référentiel du BTS Transport et Prestations Logistiques, ainsi que de nombreux exercices pratiques. Il s'adapte également aux besoins du BTS CI.

Au sommaire

Première partie : L’environnement institutionnel et réglementaire

Chapitre I : L’Union européenne

Chapitre II : L'administration des douanes

Deuxième partie : Les opérations de dédouanement

Chapitre I : Identification de la marchandise

Chapitre II : La valeur en douane

Chapitre III : Le contrôle de l'origine

Chapitre IV : Le document administratif unique

Chapitre V : L'attribution d'un régime définitif

Troisième partie : La politique commerciale commune

Chapitre I : Le contrôle du commerce extérieur

Chapitre II : Les régimes commerciaux particuliers

Chapitre III : Les relations avec les organisations internationales

Quatrième partie : Les procédures douanières

Chapitre I : Les modalités du dédouanement

Chapitre II : Les procédures de dédouanement

Cinquième partie : Les régimes douaniers particuliers

Chapitre I : Les régimes de transit

Chapitre II : Les autres régimes particuliers

Chapitre III : Le régime fiscal suspensif (RFS)

Sixième partie : Le régime fiscal des échanges intracommunautaires

Chapitre I : Les échanges de biens

Chapitre II : Les échanges de services

Septième partie : Mode d’emploi des déclarations

Chapitre I : Le D.A.U

Chapitre II : Déclarations intracommunautaires

Chapitre III : La TVA dans l'Union Européenne

Date de parution : Août 2021

Référence : GE016-21

ISBN : 978-2-38197-179-7 / 9782381971797

Auteurs : DECHAUME Jacques et VENTURELLI Walter

9782381971797
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