Gestion des procédures douanières Bac+2 Transport / BTS CI / Le Génie

Présentation

L'objectif de cet ouvrage est de proposer des méthodologies claires et complètes pour maîtriser l'ensemble des procédures douanières dans le cadre de l'Union européenne. Il se base sur de nombreux documents réels.

Le livre de l'étudiant comprend un cours complet qui couvre le référentiel du BTS Transport et Prestations Logistiques, ainsi que de nombreux exercices pratiques. Il s'adapte également aux besoins du BTS CI.

Cette édition 2022 prend en compte les nouvelles réglementations liées au BREXIT.

Au sommaire

Première partie : L’environnement institutionnel et réglementaire

• Chapitre I : L’Union européenne
• Chapitre II : L'administration des douanes

Deuxième partie : Les opérations de dédouanement

• Chapitre I : Identification de la marchandise
• Chapitre II : La valeur en douane
• Chapitre III : Le contrôle de l'origine
• Chapitre IV : Le document administratif unique
• Chapitre V : L'attribution d'un régime définitif

Troisième partie : La politique commerciale commune

• Chapitre I : Le contrôle du commerce extérieur
• Chapitre II : Les régimes commerciaux particuliers
• Chapitre III : Les relations avec les organisations internationales

Quatrième partie : Les procédures douanières

• Chapitre I : Les modalités du dédouanement
• Chapitre II : Les procédures de dédouanement

Cinquième partie : Les régimes douaniers particuliers

• Chapitre I : Les régimes de transit
• Chapitre II : Les autres régimes particuliers
• Chapitre III : Le régime fiscal suspensif (RFS)

Sixième partie : Le régime fiscal des échanges intracommunautaires

• Chapitre I : Les échanges de biens
• Chapitre II : Les échanges de services

Septième partie : Mode d’emploi des déclarations

• Chapitre I : Le D.A.U
• Chapitre II : Déclarations intracommunautaires
• Chapitre III : La TVA dans l'Union Européenne